Nature et Origine
On entend par Déchets Dangereux Diffus (DDD) les déchets dangereux des entreprises produits en petites quantités, ne permettant pas de suivre les filières habituelles. Ils étaient anciennement appelées les DTQT (Déchets Toxiques en Quantité Dispersées).
Dans cette appellation, on peut retrouver :
- Peintures
- Vernis, colles
- Acides
- Produits chimiques
- Produits phytosanitaires (voir fiche n°12)
- Solvants (voir fiche n° 13)
- Emballages et chiffons souillés
- Amalgames dentaires (voir fiche n°19)
- Bains photographiques
- Produits de piscine
- etc.
Les DDD présentent tous une ou plusieurs des propriétés de dangers telle que définie dans le code de l’environnement (explosif, comburant, inflammable, irritant, nocif, toxique, cancérogène, etc.).
Ils peuvent être produits par tous les professionnels (artisans, commerçants, agriculteurs, PME, TPE, industriels) dans divers secteurs d’activités : garages, peinture, chimie, imprimerie…
Réglementation
Il n’existe pas de réglementation spécifique pour les déchets dangereux diffus.La réglementation générale aux déchets dangereux indique que les déchets dangereux diffus doiventfaire l’objet d’un tri spécifique et être traités dans les filières dédiées.
Un bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD) doit accompagner le chargement des déchets afin d’assurer leur traçabilité vers des installations de traitement ou de valorisation appropriées.
Il n’existe pas de définition précise de la notion de « diffus », mais on classe généralement comme DDD les déchets qui sont produits en trop petite quantité et/ou de façon ponctuelle et qui, de part cette caractéristique, posent des difficultés de gestion en terme de collecte et de mobilisation des producteurs.
