https://www.guidedechets-gp.fr/ fr SPIP - www.spip.net https://www.guidedechets-gp.fr/local/cache-vignettes/L144xH71/siteon0-dde1b.png?1733298710 https://www.guidedechets-gp.fr/ 71 144 https://www.guidedechets-gp.fr/dechets/dechets-dangereux/article/piles-et-accumulateurs https://www.guidedechets-gp.fr/dechets/dechets-dangereux/article/piles-et-accumulateurs 2018-05-09T20:26:23Z text/html fr Piles et accumulateurs <p>Les piles et accumulateurs (PA) sont des générateurs électrochimiques utilisés comme source d'énergie principale ou secondaire dans de nombreux équipements électriques ou électroniques (EEE). <br class='autobr' /> Les piles sont à usage unique tandis que les accumulateurs, ou batteries, se rechargent. <br class='autobr' /> On distingue : <br class='autobr' /> les piles et accumulateurs portables : Piles, piles boutons, assemblages en batterie ou accumulateurs et qui sont utilisés dans des produits d'usage courant (calculatrices, lampes, appareils de mesure, (...)</p> - <a href="https://www.guidedechets-gp.fr/dechets/dechets-dangereux/" rel="directory">Déchets Dangereux</a> / <a href="https://www.guidedechets-gp.fr/mot/piles-et-accumulateurs" rel="tag">Piles et accumulateurs</a> <div class='rss_chapo'><p>Les piles et accumulateurs (PA) sont des générateurs électrochimiques utilisés comme source d'énergie principale ou secondaire dans de nombreux équipements électriques ou électroniques (EEE).<br class='autobr' /> Les piles sont à usage unique tandis que les accumulateurs, ou batteries, se rechargent.<br class='autobr' /> On distingue : <br /><img src='https://www.guidedechets-gp.fr/squelettes-dist/puce.gif' width="8" height="11" class="puce" alt="-" /> les piles et accumulateurs portables : Piles, piles boutons, assemblages en batterie ou accumulateurs et qui sont utilisés dans des produits d'usage courant (calculatrices, lampes, appareils de mesure, téléphones portables) <br /><img src='https://www.guidedechets-gp.fr/squelettes-dist/puce.gif' width="8" height="11" class="puce" alt="-" /> les piles et accumulateurs industriels : Piles ou accumulateurs conçus à des fins exclusivement industrielles ou professionnelles ou utilisés dans tout type de véhicule électrique.<br class='autobr' /> Les piles et accumulateurs automobiles sont traités dans la fiche n°5 : Batteries usagées</p></div> <div class='rss_texte'><p><strong>Textes de référence</strong><br class='autobr' /> Décret n° 2009-1139 du 22 septembre 2009 relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs et à l'élimination des piles et accumulateurs usagés et modifiant le code de l'environnement<br class='autobr' /> Décret n°2011-828 du 11 juillet 2011 - art. 22portant diverses dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets<br class='autobr' /> Décret n° 2012-617 du 2 mai 2012 relatif à la gestion des déchets de piles et accumulateurs et d'équipements électriques et électroniques<br class='autobr' /> Décret n° 2015-849 du 10 juillet 2015 – art. 3 relatif à la mise sur le marché de piles et accumulateurs et à la collecte et au traitement de leurs déchets</p> <p><strong>Classification </strong></p> <table class="spip"> <tbody> <tr class='row_odd odd'> <td>Section 16 06</td> <td>piles et accumulateurs</td></tr> <tr class='row_even even'> <td>20 01 33 *</td> <td>piles et accumulateurs en mélange contenant des piles ou accumulateurs compris dans les rubriques16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03</td></tr> </tbody> </table> <p><strong>Réglementation en bref </strong> <br class='autobr' /> Les producteurs et distributeurs doivent contribuer à la collecte et à la valorisation de ces déchets.<br class='autobr' /> Seules les piles et accumulateurs portables relèvent d'une filière à responsabilité élargie des producteurs (REP).<br class='autobr' /> Pour satisfaire ces obligations, le producteur peut : <br /><img src='https://www.guidedechets-gp.fr/local/cache-vignettes/L8xH11/puce-32883.gif?1733269260' width='8' height='11' class='puce' alt="-" /> Pour les <strong>piles</strong> et <strong>accumulateurs portables</strong> : adhérer à un éco organisme agréé ou faire approuver un système individuel <br /><img src='https://www.guidedechets-gp.fr/local/cache-vignettes/L8xH11/puce-32883.gif?1733269260' width='8' height='11' class='puce' alt="-" /> Pour les <strong>piles</strong> et <strong>accumulateurs industriels</strong> : assurer directement l'élimination des PA usagées ou bien transférer ces obligations par un accord direct avec l'entreprise</p> <p>Un bordereau de suivi des déchets dangereux (<strong>BSDD</strong>) doit accompagner le chargement des déchets afin d'assurer leur traçabilité vers des installations de traitement ou de valorisation appropriées.</p></div>